Conseils pour naviguer dans le site Web de Tribunaux décisionnels Ontario

(Available in English)

Consultez le présent guide pour obtenir des conseils sur la façon de naviguer et de trouver l'information que vous cherchez sur le site Web de Tribunaux décisionnels Ontario.

Table des matières

Page d'accueil de Tribunaux décisionnels Ontario

Ci-dessous se trouve une capture d'écran de la page d'accueil du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario. Les zones numérotées montrent les fonctionnalités clés à utiliser pour naviguer sur le site Web. Ces fonctionnalités sont décrites ci-dessous.

La page d'accueil de Tribunaux décisionnels Ontario, sur laquelle figurent des chiffres indiquant les principales caractéristiques, qui seront expliquées dans la section suivante. Les caractéristiques sont les suivantes : menu d'information sur l'organisation, section « Nos tribunaux », bouton « Nos Tribunaux » et carte d'appel à l'action « Soutiens et services ».
  1. Menu d'information sur l'entreprise
    Le menu d'information sur l'organisation du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario. Le menu comprend des liens intitulés « Page d'accueil », « À propos de Tribunaux décisionnels Ontario », « Soutien et services », « Nouveautés » et « Communiquer ».

    Cet en-tête figure en haut de chaque page du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario. Il comprend un menu de boutons sur lesquels cliquer pour accéder aux pages Web contenant des renseignements sur Tribunaux décisionnels Ontario.

    Remarque : Ces boutons ne vous dirigent pas vers des renseignements liés au processus de différents tribunaux. Pour obtenir des renseignements sur les processus et les services d'un tribunal en particulier, consultez la section ci-dessous.

  2. Nos tribunaux

    Lisez la section intitulée « Nos tribunaux » pour en apprendre davantage sur chacun des 13 tribunaux relevant de Tribunaux décisionnels Ontario. Cliquez sur le panneau de l'un des tribunaux pour accéder à sa page d'accueil, où vous trouverez de l'information sur les processus, les formulaires, les lois, les règles, les ressources, les coordonnées et plus encore.

    La section intitulée « Nos tribunaux » de la page d'accueil de Tribunaux décisionnels Ontario, qui comprend des vignettes pour chacun des tribunaux relevant de Tribunaux décisionnels Ontario. Un curseur survole une vignette intitulée « Commission d'étude des soins aux animaux ». La vignette comprend un lien vers la page d'accueil de la Commission d'étude des soins aux animaux et inclut la description suivante : « Règle les litiges au sujet des ordres et décisions des inspecteurs du bien-être des animaux et les décisions de l'inspecteur en chef du bien-être des animaux. »
  3. Bouton « Nos tribunaux »
    Bouton « Nos Tribunaux » du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario.

    Ce bouton se trouve dans le coin supérieur droit de chaque page du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario. Cliquez sur ce bouton pour ouvrir un menu déroulant comprenant des liens rapides qui peuvent vous diriger vers la page d'accueil de chacun des 13 tribunaux relevant de Tribunaux décisionnels Ontario.

    Un curseur est en train de cliquer sur le bouton « Nos Tribunaux », ce qui ouvre un menu déroulant comportant des liens vers la page d'accueil de chacun des 13 tribunaux relevant de Tribunaux décisionnels Ontario.
  4. Panneau « Soutiens et services »
    La carte d'appel à l'action « Soutiens et services » avec le curseur situé sur un bouton intitulé « Accédez à nos soutiens et services ». La vignette contient le texte suivant : « En savoir plus sur les soutiens et services offerts par Tribunaux décisionnels Ontario, notamment : demander des mesures d'adaptation, vidéoconférences, options d'aide juridique, services en français, services aux Autochtones et plus encore. »

    Pour accéder aux soutiens et aux services offerts par Tribunaux décisionnels Ontario, cliquez sur le bouton vert. Ce bouton se trouve sur la page d'accueil de Tribunaux décisionnels Ontario ainsi que sur la page d'accueil de chaque tribunal, afin d'en faciliter l'accès.

    Conseil : Vous pouvez faire défiler vers le bas de n'importe quelle page et cliquer sur le lien « Plan du site » pour consulter une liste de liens vers chaque page du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario.

    Le pied de page du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario avec le curseur survolant un lien vers le plan du site.

Pages d'accueil des tribunaux

Chacun des 13 tribunaux relevant de Tribunaux décisionnels Ontario a sa propre page d'accueil sur le site Web de Tribunaux décisionnels Ontario.

Ci-dessous se trouve une capture d'écran de la page d'accueil de la Commission d'étude des soins aux animaux. Les zones numérotées montrent les fonctionnalités clés qui se trouvent sur la plupart* des pages d'accueil des tribunaux, ce qui peut vous aider à trouver l'information que vous cherchez. Ces fonctionnalités sont décrites ci-dessous.

*Remarque : Le site Web de la Commission civile de l'Ontario sur la police demeure organisé selon son ancien format et ne suit pas la mise en page décrite ci-dessous.

La page d'accueil de la Commission d'étude des soins aux animaux, sur laquelle figurent des chiffres indiquant les principales caractéristiques, qui seront expliquées dans la section suivante. Les caractéristiques sont les suivantes : nom et rôle, cartes d'appel à l'action, options de menu et la section « Nouveautés ».
  1. Nom et rôle – Le nom et le rôle du tribunal sont indiqués au haut de la page d'accueil de chaque tribunal.
  2. Fiches d'action – Ce panneau apparaît dans le coin supérieur droit de chaque page d'accueil du tribunal. Il comprend des renseignements et des ressources clés liés au tribunal. Vous voudrez peut-être lire ces ressources avant d'entamer un processus auprès du tribunal.
  3. Options du menu – Chaque page d'accueil du tribunal comprend un menu de liens vers des renseignements sur le tribunal. Ces liens sont organisés selon l'ordre du processus du tribunal, du début à la fin. Vous pouvez commencer à en apprendre davantage sur le tribunal et ses processus en cliquant sur le premier lien dans la liste à puces.
  4. Nouveautés – Ce panneau comprend des liens vers les dernières nouveautés et mises à jour du tribunal. Cliquez sur « Continuer la lecture » pour accéder aux nouvelles et aux mises à jour plus anciennes.
    Une vignette étiquetée « Nouveautés », avec le curseur survolant un lien intitulé « Continuer la lecture » dans le coin inférieur droit.

Pages à onglets multiples

De nombreuses pages du site Web de Tribunaux décisionnels Ontario sont formatées sous forme de pages à onglets multiples.

La page « Appels, requêtes et processus d'audience » de la Commission d'étude des soins aux animaux (dans la capture d'écran ci-dessous) est un exemple de page à onglets multiples. Les zones numérotées de la capture d'écran ci-dessous indiquent les principales fonctionnalités des pages à onglets multiples. Ces fonctionnalités sont décrites ci-dessous.

La page Web « Appels, requêtes et processus d'audience » de la Commission d'étude des soins aux animaux, sur laquelle figurent des chiffres indiquant les principales caractéristiques, qui seront expliquées dans la section suivante. Les caractéristiques sont les onglets de navigation, le bouton « Pages du CESA », la table des matières, les options de menu et la section « Ressources supplémentaires ».
  1. Onglets de navigation
    Un ensemble de boutons figurant sur la page Web « Appels, requêtes et processus d'audience de la Commission d'étude des soins aux animaux. Les boutons sont tous numérotés et indiquent une étape du processus du tribunal, par exemple : « 1. Avant le dépôt » et « 2. Dépôt d'un appel ou d'une requête ».

    Ce panneau apparaît en haut de chaque page à onglets multiples et offre une liste de boutons numérotés. Chaque bouton est lié à une sous-page différente. Conseil : La consultation de ces pages dans l'ordre de leur numérotation vous conduira du début à la fin du processus du tribunal.

    Cliquez sur un bouton pour visiter la sous-page avec les renseignements correspondants. Un bouton bleu foncé indique la sous-page sur laquelle vous vous trouvez actuellement.

    L'ensemble de boutons figurant sur la page Web « Appels, requêtes et processus d'audience » de la Commission d'étude des soins aux animaux. Un curseur survole le deuxième bouton, qui indique « 2. Dépôt d'un appel ou d'une requête ».
  2. Bouton d'accès rapide aux pages d'un tribunal
    Un bouton étiqueté « Page du CESA ».

    Ce bouton se trouve dans le coin supérieur droit de chaque page d'un tribunal sur le site Web de Tribunaux décisionnels Ontario. Cliquez sur ce bouton pour ouvrir un menu déroulant comprenant des liens rapides qui peuvent vous diriger vers la page d'information du tribunal de votre choix.

    Un curseur est en train de cliquer sur le bouton « Page du CESA », ce qui ouvre un menu déroulant comportant des liens vers les pages du tribunal pour les options « Appels, requêtes et processus d'audience », « Communiquer », « Formulaires et dépôt » et « Lois, règles et décisions ».
  3. Table des matières
    La table des matières de la page « Avant le dépôt » de la Commission d'étude des soins aux animaux. La table des matières comprend une liste de liens vers les différentes sections de la page, notamment « Services relatifs au bien-être des animaux », « Appels », « Le rôle de la CESA » et « Services linguistiques ».

    Chaque page comprend une description des renseignements qu'elle contient. Les pages plus longues disposent d'une table des matières avec des liens qui vous dirigent vers chaque section.

  4. Ressources supplémentaires
    La vignette « Ressources supplémentaires » de la page « Appels, requêtes et processus d'audience » de la Commission d'étude des soins aux animaux, qui comprend une liste à puces de liens vers d'autres ressources, comme « Obtenir de l'aide juridique ».

    Cet encadré figure à droite de la plupart des pages. Il comprend des liens vers des ressources supplémentaires qui pourraient vous aider à naviguer dans le site Web et à mieux comprendre le processus du tribunal.

Novembre 2024
Tribunals Ontario