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Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2023-2024

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le président exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 158 postes équivalents temps plein (ETP), 40 postes temporaires ETP et de 258 postes à temps partiel.

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par un directeur général qui est chargé d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles. Le directeur général rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 526 ETP et 5 postes temporaires ETP.

Les présidents associés, les vice-présidents à temps plein ou à temps partiel ainsi que les membres à temps plein ou à temps partiel relèvent du président exécutif.

Deux directeurs des opérations, un directeur du développement et de la mise en œuvre stratégiques, un directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que la chef des Services juridiques relèvent du directeur général.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l’annexe A du rapport annuel 2022-2023 de Tribunaux décisionnels Ontario.

Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2022-2023

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le président exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 158 postes équivalents temps plein (ETP) et de 186 postes à temps partiel.

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par un directeur général qui est chargé d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles. Le directeur général rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 487 ETP.

Les présidents associés, les vice-présidents à temps plein ou à temps partiel ainsi que les membres à temps plein ou à temps partiel relèvent du président exécutif.

Deux directeurs des opérations, un directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que la chef des Services juridiques relèvent du directeur général.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l’annexe A du rapport annuel 2021-2022 de Tribunaux décisionnels Ontario.

Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2021-2022

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le président exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 155 postes équivalents temps plein (ETP) et de 137 postes à temps partiel.

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par un directeur général qui est chargé d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles. Le directeur général rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 477 ETP.

Les présidents associés, les vice-présidents à temps plein ou à temps partiel ainsi que les membres à temps plein ou à temps partiel relèvent du président exécutif.

Deux directeurs des opérations, un directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que la chef des Services juridiques relèvent du directeur général.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l’annexe A du rapport annuel 2020-2021 de Tribunaux décisionnels Ontario.

Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2020-2021

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le directeur exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 157 postes équivalents temps plein (ETP).

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par une directrice générale qui est chargée d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles de Tribunaux décisionnels Ontario. La directrice générale rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Elle est responsable de 534 postes équivalents temps plein (ETP).

Les membres à temps plein, les vice-présidents à temps plein, les présidents associés, les vice-présidents à temps partiel et les membres à temps partiel relèvent du président exécutif.

Les deux directeurs des opérations, le directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que le chef des services juridiques relèvent de la directrice générale.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l’Annexe A du rapport annuel 2019-2020 de Tribunaux décisionnels Ontario.

Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2019-2020

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le directeur exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 188 postes équivalents temps plein (ETP).

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par une directrice générale qui est chargée d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles de Tribunaux décisionnels Ontario. La directrice générale rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Elle est responsable de 629 ETP.

Les membres à temps plein, les vice-présidents à temps plein, les présidents associés, les vice-présidents à temps partiel et les membres à temps partiel relèvent du président exécutif.

Le directeur de la Division de l’environnement et de l’aménagement du territoire, le directeur de la Division de la justice sociale, le directeur de la Division de la sécurité, des appels en matière de permis et des normes, le directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que le chef des services juridiques relèvent de la directrice générale.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l’Annexe A du rapport annuel 2019-2020 de Tribunaux décisionnels Ontario.

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