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  1. Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2019-2020
  2. Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2020-2021

Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2019-2020

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le directeur exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 188 postes équivalents temps plein (ETP).

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par une directrice générale qui est chargée d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles de Tribunaux décisionnels Ontario. La directrice générale rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Elle est responsable de 629 postes équivalents temps plein (ETP).

Les membres à temps plein, les vice-présidents à temps plein, les présidents associés, les vice-présidents à temps partiel et les membres à temps partiel relèvent du président exécutif.

Le directeur de la Division de l’environnement et de l’aménagement du territoire, le directeur de la Division de la justice sociale, le directeur de la Division de la sécurité, des appels en matière de permis et des normes, le directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que le chef des services juridiques relèvent de la directrice générale.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l'Annexe A du rapport annuel 2019-2020 de Tribunaux décisionnels Ontario.


Organigramme de Tribunaux décisionnels Ontario 2020-2021

Tribunaux décisionnels Ontario est dirigé par un président exécutif, qui exerce également les fonctions et pouvoirs attribués en vertu de lois au président de chaque commission et chaque tribunal constituants. Le directeur exécutif rend compte au ministre (procureur général) de la réalisation du mandat de Tribunaux décisionnels Ontario. Il est responsable de 157 postes équivalents temps plein (ETP).

Tribunaux décisionnels Ontario est également dirigé par une directrice générale qui est chargée d’appuyer le président exécutif dans la mise en œuvre des politiques et des décisions opérationnelles de Tribunaux décisionnels Ontario. La directrice générale rend compte au sous-procureur général de la gestion des opérations de Tribunaux décisionnels Ontario. Elle est responsable de 534 postes équivalents temps plein (ETP).

Les membres à temps plein, les vice-présidents à temps plein, les présidents associés, les vice-présidents à temps partiel et les membres à temps partiel relèvent du président exécutif.

Les deux directeurs des opérations, le directeur des Services opérationnels et activités stratégiques ainsi que le chef des services juridiques relèvent de la directrice générale.

Une liste complète des personnes nommées se trouve à l'Annexe A du rapport annuel 2019-2020 de Tribunaux décisionnels Ontario.